Règlement (CEE) n° 1039/92 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CEE) n° 1039/92
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 1039/92
VersionVersion d'origine (CELEX 31992R1039)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 1039/92EUR-Lex →

Code NC Désignation des marchandises Taux des droits Unité supplémentaire autonomes (%) ou prélèvement (AGR) conventionnels (%) (1) (2) (3) (4) (5) 0711 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état: 0711 10 00 à inchangés 0711 90 30 Champignons: 0711 90 40 (1) de l'espèce Agaricus spp. 12 - - 0711 90 60 (2) autres 12 - - 0711 90 70 inchangés 0711 90 90 2003 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique: 2003 10 Champignons: 2003 10 20 (4) de l'espèce Agaricus spp.: conservés provisoirement, cuits à coeur 23 (3) - - 2003 10 30 (5) autres 23 (3) - - 2003 10 80 (6) autres 23 - - 2003 20 00 inchangés

(1) Code Taric pour 1992: 0711 90 50 * 20.

(2) Code Taric pour 1992: 0711 90 50 * 82 et * 89.

(3) En sus du droit de douane, l'application d'un montant supplémentaire est prévue sous certaines conditions.

(4) Code Taric pour 1992: 2003 10 10 * 31 et * 81.

(5) Code Taric pour 1992: 2003 10 10 * 39 et * 89.

(6) Code Taric pour 1992: 2003 10 10 * 90 et 2003 10 90 * 00.

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