Règlement (CEE) n° 1210/92 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/05/1992) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 1210/92
RattachementRèglement (CEE) n° 1210/92
Versionacte d'origine du 12/05/1992 (CELEX 31992R1210)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (CEE) n° 1210/92EUR-Lex →

considérant que, suite à l'évolution des techniques de production, une augmentation du rendement de certaines variétés depuis 1987 a pu être observée sans qu'il y ait eu une diminution de la qualité; qu'il convient dès lors de mettre à jour les rendements observés dans des conditions de culture normales;

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