Règlement (CEE) n° 1832/92 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/07/1992 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CEE) n° 1832/92
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 1832/92
VersionVersion d'origine (CELEX 31992R1832)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 1832/92EUR-Lex →

(en écus/tonne)

Produit (Code NC) Montant de l'aide

Destination

îles Canaries Blé tendre 1001 90 99 65,00 Orge 1003 00 90 74,00 Blé dur 1001 10 90 106,00 Maïs 1005 90 00 101,00 Avoine 1004 00 90 74,00

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31992R1832. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).