Version d'origine : acte du 07/10/1992 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 2933/92
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 2933/92
VersionVersion d'origine (CELEX 31992R2933)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 2933/92EUR-Lex →
| Description de la marchandise | Classement Code NC | Motivation
| (1) | (2) | (3)
| Préparations de base pour la fabrication de gomme à mâcher, en fome de bandes ou de granulés, composées principalement de polymères élastomériques spécialement purifiés, résines, cires raffinées, esters glycériques d'acides gras alimentaires, charges minérales, antioxydants. Ces préparations peuvent également comporter des émulsifiants et des gommes naturels. | 38239098 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par les libellés des codes NC 3823, 382390 et 38239098
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.