Version d'origine : acte du 16/12/1992 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 93/34/CEE
RattachementDécision 93/34/CEE
VersionVersion d'origine (CELEX 31993D0034)
Référencearticle 1 de la décision 93/34/CEEEUR-Lex →
L'utilisation des méthodes suivantes est autorisée au Portugal pour le classement des carcasses de porcs conformément au règlement (CEE) no 3220/84:
- l'appareil appelé « Intrascope (Optical Probe) » et les méthodes d'estimation y afférentes dont les détails sont décrits dans la première partie de l'annexe,
- l'appareil appelé « Fat-O-Meater (FOM) » et les méthodes d'estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la deuxième partie de l'annexe,
- l'appareil appelé « Hennessy Grading Probe (HGP II) » et les méthodes d'estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la troisième partie de l'annexe.
Aller plus loin
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.