(25) Le marché des tubes en acier de précision pourrait encore être subdivisé entre, notamment: - les tubes de précision sans soudure ou soudés avec des tolérances très faibles (par exemple, DIN 2391 et 2393), - les autres tubes de précision soudés (DIN 2394, 2395).
Décision 93/247/CEE · Article
Article considérant 25
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/11/1992) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 93/247/CEE
RattachementDécision 93/247/CEE
Versionacte d'origine du 12/11/1992 (CELEX 31993D0247)
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