Décision 93/405/CEE · Article

Article considérant 20

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/12/1992) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 93/405/CEE
RattachementDécision 93/405/CEE
Versionacte d'origine du 23/12/1992 (CELEX 31993D0405)
RéférenceConsidérant 20 de la décision 93/405/CEEEUR-Lex →

(20) Les glaces industrielles débitées en portions par des gros consommateurs à partir de «boîtes»(6) sont, du point de vue du prix, plus intéressantes pour le revendeur que les glaces en conditionnement individuel. Toutefois, les prix de vente se rapprochent, pour l'essentiel, de ceux pratiqués pour les conditionnements individuels si on y ajoute le service que représente la division en portions. 4. Le marché allemand des glaces de consommation a) Le marché dans son ensemble

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31993D0405. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).