| Description de la marchandise |
Classement
code NC
| Motivation
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1. Vêtement en bonneterie (65 % polyester, 35 % coton), léger, avec manches longues, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant en dessous de la taille, confectionné dans une étoffe unicolore. Il présente une ouverture partielle sur le devant se fermant côté droit sur côté gauche à l'aide d'un bouton. Il présente également des décorations en bonneterie à mailles à jour, en bandes, cousues à l'extrémité des manches et deux fentes frontales d'environ 23 cm à la base (blouse-chemisier). (voir photographie no 515)
| 61062000 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 4 du chapitre 61, ainsi que par le libellé des codes NC 6106 et 61062000. Voir également la note explicative de la nomenclature combinée relative au code NC 6106.
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2. Vêtement en bonneterie (65 % polyester, 35 % coton), léger, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusq'au-dessous de la taille, sans manches, sans col, avec encolure ample et arrondie et une ouverture complète sur le devant se fermant, jusqu'au niveau de la taille, à l'aide d'un boutonnage côté droit sur côté gauche. La partie frontale, plus longue que la partie postérieure, présente dans sa partie inférieure deux pans qui se terminent en pointe. (voir photographie no 518)
| 61062000 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 4 du chapitre 61, ainsi que par le libellé des codes NC 6106 et 61062000. Voir également la note explicative de la nomenclature combinée relative au code NC 6106.
Les pans en forme de pointe sont purement décoratifs.
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3. Culotte unisexe en bonneterie (95 % coton, 5 % élastomère), avec élastique à la taille ainsi qu'aux extrémités inférieures, sans ouverture sur le devant. Elle présente une large pièce à l'entrejambe qui, du fait de sa coupe et de sa grande élasticité, permet d'y placer éventuellement une couche de telle manière que cette culotte puisse être utilisée par les personnes qui souffrent d'incontinence. (voir photographie no 512)
| 61082100 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 8 du chapitre 61, ainsi que par le libellé des codes NC 6108 et 61082100.
Le classement dans le code NC 9021 est exclu car cet article ne sert ni à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles, ni à soutenir ou à maintenir des organes à la suite d'une maladie ou d'une opération.
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4. Vêtement en bonneterie (65 % polyester, 35 % coton), léger, avec manches longues, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant au-dessous de la taille. Il présente une encolure en «V», des épaulettes internes, des broderies décoratives situées sur le dos et sur le devant, ainsi que des broderies en bande qui sont rapportées à la base et à l'extrémité des manches. (voir photographie no 517)
| 61099030 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note complémentaire 2 du chapitre 61, ainsi que par le libellé des codes NC 6109, 610990 et 61099030. Voir également la note explicative du système harmonisé relative à la position 6109.
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5. Vêtement en bonneterie de velours côtelé (90 % coton, 5 % polyester, 5 % élastomère), près du corps, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu'au-dessous de la taille, avec manches longues, avec un col montant ajusté et muni d'une ouverture partielle dans le dos se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière. Ce vêtement est ourlé à l'extrémité des manches ainsi qu'à la base. (voir photographie no 513)
| 61102099 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 8 du chapitre 61, ainsi que par le libellé des codes NC 6110, 611020 et 61102099. Voir également les notes explicatives de la nomenclature combinée relatives aux codes NC 6106 et 6110.
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6. Composition de deux vêtements réalisés à partir de trois étoffes de bonneterie de couleurs différentes (100 % fibres synthétiques) consistant en:
a) un blouson, non doublé, avec col, ouvert complètement sur le devant, se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière et avec manches longues. Il présente un élément resserrant à la base du vêtement et à l'extrémité des manches, deux poches insérées situées au-dessus de la taille ainsi que des décorations brodées ou imprimées au niveau du dos et des manches. Sur les parties latérales et une partie des manches, sont cousus des morceaux de tissus de couleurs différentes. (voir photographie no 511 A);
b) un pantalon, non doublé, allant de la taille aux chevilles, avec un élement resserrant et un cordon à la taille qui est sans ouverture. Les parties extérieures latérales sont recouvertes du haut du pantalon jusqu'à mi-cuisse des mêmes tissus cousus que ceux du blouson. Ce vêtement présente deux poches insérées et des décorations brodées ou imprimées situées au niveau de l'une des hanches ainsi qu'à l'une des extrémités inférieures. (voir photographie no 511 B)
| 61121200 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 6112 et 61121200. Voir également les notes explicatives du système harmonisé pour la position 6112.
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7. Vêtement en bonneterie (100 % coton), léger, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant jusqu'au-dessous de la taille, sans manches, sans col, avec encolure ample et arrondie, confectionné dans une étoffe bicolore. Il présente une ouverture partielle sur le devant se fermant à l'aide d'un boutonnage côté gauche sur côté droit. Ce vêtement présente également un fil dit «de chaînette» décoratif situé sur le bord de l'encolure et des emmanchures. (voir photographie no 519)
| 61142000 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 8 du chapitre 61, ainsi que par le libellé des codes NC 6114 et 61142000.
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8. Vêtement confectionné à partir de trois tissus de couleurs différentes (100 % polyamide), destiné à recouvrir la partie inférieure du corps, allant de la taille jusqu'à mi-cuisse, enveloppant séparément chaque jambe et sans ouverture à la taille. Il est resserré au niveau de la taille à l'aide d'un élastique et d'un cordon coulissant. Ce vêtement présente une poche ouverte insérée sur chaque côté ainsi qu'un slip intérieur en bonneterie (65 % polyester, 35 % coton), cousu au niveau de la taille (short). (voir photographie no 509)
| 62046390 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par le second paragraphe de la note 8 du chapitre 62, ainsi que par le libellé des codes NC 6204, 620463 et 62046390.
Le classement en tant que maillot de bain est exclu parce que ce vêtement, en raison de sa coupe, de son aspect général et de la présence de poches sur les côtés sans un système fixe de fermeture, ne peut être considéré comme étant destiné à être porté exclusivement ou essentiellement en tant que tel.
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9. Vêtement tissé (100 % polyester), léger, avec manches longues, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, descendant en dessous de la taille, confectionné dans un tissu multicolore. Il présente une encolure en «V» avec col et une ouverture totale sur le devant se fermant à l'aide d'un boutonnage côté droit sur côté gauche. Il présente également trois boutons décoratifs à l'extrémité des manches ainsi que deux resserrements élastiques latéraux situés au niveau de la taille (blouse). (voir photographie no 516).
| 62064000 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par les libellés 6206 et 62064000. Voir également la note explicative de la nomenclature combinée relative au code NC 6206.