Version consolidée au 04/06/2013 (consolidation EUR-Lex 01993R0731-20130604, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/03/1993).
TexteRèglement (CEE) n° 731/93
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 731/93
VersionConsolidée au 04/06/2013 (CELEX 01993R0731-20130604)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 731/93EUR-Lex →
| Désignation des marchandises | Classement Code NC | Motivation
| (1) | (2) | (3)
| Annélides polychètes (vers à anneaux) appelés parfois vers marins. Il s'agit d'animaux qui vivent sur le littoral marin et qui sont utilisés, par exemple, comme appâts dans la pêche | 01069000 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes NC 0106, 010600 et 01069000
Ces animaux ne sont pas considérés comme invertébrés aquatiques au sens du code NC 0307 ou 0308
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