considérant que le règlement (CEE) no 3824/92 de la Commission (3) a établi la liste des prix et montants à ajuster en écus en conséquence des réalignements monétaires de 1992; qu'il convient d'en adapter le texte pour tenir compte du réalignement survenu le 30 janvier 1993 et du coefficient réducteur des prix agricoles fixé en conséquence par le règlement (CEE) no 537/93 de la Commission (4);
Règlement (CEE) n° 784/93 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
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TexteRèglement (CEE) n° 784/93
RattachementRèglement (CEE) n° 784/93
Versionacte d'origine du 31/03/1993 (CELEX 31993R0784)
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