considérant que les prix de seuil de l'avoine ainsi que des farines, gruaux et semoules doivent correspondre à des qualités types déterminées; que ces qualités types correspondent autant que possible aux qualités moyennes de ces produits dans la Communauté;
Règlement (CEE) n° 1580/93 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
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TexteRèglement (CEE) n° 1580/93
RattachementRèglement (CEE) n° 1580/93
Versionacte d'origine du 23/06/1993 (CELEX 31993R1580)
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