Version d'origine : acte du 07/07/1993 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CEE) n° 1825/93
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CEE) n° 1825/93
VersionVersion d'origine (CELEX 31993R1825)
RéférenceAnnexe du règlement (CEE) n° 1825/93EUR-Lex →
| Désignation des marchandises | Classement Code NC | Motivation
| (1) | (2) | (3)
|
1. Méthoprène technique contenant en poids 90 % ou plus de méthoprène (tous les isomères étant pris ensemble), ainsi que des impuretés résiduelles résultant du procédé de fabrication, non conditionné pour la vente au détail
| 29189000 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 a) du chapitre 29, par la note 1 a) 2) du chapitre 38, ainsi que par les libellés des codes NC 2918 et 29189000
|
2. Gamma-Cyclodextrine
| 29400090 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, et par les libellés des codes NC 294000 et 29400090
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.