| Description de la marchandise |
Classement
Code NC
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1. Veste de judo tissée (100 % coton), ample, écrue, composée de deux tissus lourds de structure différente, s'ouvrant complètement sur le devant, sans dispositif de fermeture. Elle présente des manches longues, deux fentes latérales à la base et des renforts intérieurs sous forme de doublures partielles. Cette veste présente également des renforts extérieurs réalisés dans un troisième tissu, qui sont situés au niveau de l'encolure et le long de l'ouverture. Ce vêtement est constitué par deux panneaux cousus ensemble dans le sens de la largeur, le panneau supérieur de ce vêtement étant également cousu sous les manches dans le sens de la longueur. (Voir la photographie no 522).
| 62043290 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 8 du chapitre 62, ainsi que par le libellé des codes NC 6204, 620432 et 62043290.
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2. Rideau confectionné à partir de broderies dont le tissu de fond, qui représente 90,2 % du poids total, est composé de 52,7 % de lin et de 47,3 % de coton. La partie brodée, qui représente 9,8 % du poids total, est d'une composition 100 % coton.
| 63039990 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 7. d) et par la note de sous-position 2. B) c) de la section XI, par la note 1 du chapitre 63 ainsi que par le libellé des codes NC 6303, 630399 et 63039990.
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