considérant que les dispositions du présent règlement sont conformes à l'avis du comité de la nomenclature en ce qui concerne le produit no 2 du tableau figurant en annexe, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Règlement (CE) n° 3295/93 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/11/1993) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 3295/93
RattachementRèglement (CE) n° 3295/93
Versionacte d'origine du 26/11/1993 (CELEX 31993R3295)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.