(68) SC souhaite instaurer un nouveau service de transbordeurs rapides entre Holyhead et Dun Laoghaire en utilisant un catamaran perceur de vagues. Avant que Sealink ne mette en place son propre service de transbordeurs rapides au printemps de 1993, il n'existait sur cette ligne aucun service de ce genre.
Décision 94/19/CE · Article
Article considérant 68
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/12/1993) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 94/19/CE
RattachementDécision 94/19/CE
Versionacte d'origine du 21/12/1993 (CELEX 31994D0019)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.