(85) Les barèmes départ usine sont plus détaillés. Tous indiquent les différents tubes (en fonction de leur taille, de leur diamètre et de leur épaisseur) ainsi que le prix de la nuance d'acier la plus courante et la moins chère (c'est-à-dire le TP304 ASTM). Le prix du TP304 sert de prix de référence, le prix des autres nuances étant indiqué en pourcentage du TP304. Le client peut calculer le prix de chaque nuance en multipliant le prix du TP304 par le pourcentage d'augmentation correspondant à la différence de coût avec la nuance d'acier de base. En outre, la plupart des producteurs indiquent dans leurs barèmes des suppléments pour coupe, tolérance et certification. Trois barèmes sur cinq indiquent des rabais pour des quantités similaires. Il ressort de cette enquête que la structure des différents barèmes est très similaire pour la première catégorie de producteurs.
Décision 94/208/CE · Article
Article considérant 85
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/01/1994) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 94/208/CE
RattachementDécision 94/208/CE
Versionacte d'origine du 31/01/1994 (CELEX 31994D0208)
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