(123) Le procès-verbal de la réunion du 10 janvier 1989 indique qu'un «représentant italien» a soumis une proposition d'harmonisation des suppléments de dimension pour les poutrelles IPE, HEB et HEA à la réunion. Il a été convenu d'étudier cette proposition et d'élaborer un projet d'harmonisation des suppléments de dimension qui serait mis en oeuvre au troisième ou au quatrième trimestre de 1989.
Décision 94/215/CECA · Article
Article considérant 123
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/02/1994) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 94/215/CECA
RattachementDécision 94/215/CECA
Versionacte d'origine du 16/02/1994 (CELEX 31994D0215)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.