(136) Dans une télécopie au secrétariat, rédigée sur papier à en-tête de Stefana et datée du 31 mai 1990, M. Masserdotti exprimait son mécontentement de voir que les suppléments pour les petites dimensions n'avaient pas été augmentés. L'auteur de la note exigeait que tous les participants réexaminent sa proposition dans laquelle il avait suggéré ce qu'il appelait une hausse «modérée»: «J'invite tout le monde à réexaminer cette proposition afin de maintenir l'esprit de collaboration qui cimente notre relation.»
Décision 94/215/CECA · Article
Article considérant 136
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/02/1994) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 94/215/CECA
RattachementDécision 94/215/CECA
Versionacte d'origine du 16/02/1994 (CELEX 31994D0215)
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