Décision 94/215/CECA · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/02/1994) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 94/215/CECA
RattachementDécision 94/215/CECA
Versionacte d'origine du 16/02/1994 (CELEX 31994D0215)
RéférenceConsidérant 3 de la décision 94/215/CECAEUR-Lex →

(3) Les produits concernés par la présente procédure sont les poutrelles à ailes larges et d'autres poutrelles I, H et U, d'une dimension supérieure ou égale à quatre-vingt millimètres (à l'exception des profilés pour soutènement de mines). Dans la présente décision, ces produits sont regroupés sous l'appellation collective de «poutrelles». Il s'agit de produits finis longs laminés à chaud, principalement utilisés dans la construction. Les poutrelles sont des produits CECA au sens de l'article 81 du traité CECA. Les entreprises et associations concernées divisent les poutrelles en plusieurs catégories. La classification qui suit a été instaurée en Allemagne en juillet 1987: "" ID="1">1> ID="2">IPN 80 - 220 UPN 80 - 220"> ID="1">2a> ID="2">IPE 80 - 220"> ID="1">2b1> ID="2">HE 100 - 180"> ID="1">2b2> ID="2">UPN 240 - 300 IPE 240 - 330 HE 200 - 220"> ID="1">2b3> ID="2">IPN 240 - 300 IPE 360 - 400 HE 240 - 300"> ID="1">2c> ID="2">IPN 320 - 500 UPN 320 - 400 IPE 450 - 600 HE 320 - 600"> ID="1">3> ID="2">IPN 550 - 600 IPE 750 HE 650 - 1 000"> Une nouvelle catégorie, appelée 2d (UPN 320-400), était utilisée en Allemagne depuis le 1er juillet 1990. Toutes les parties concernées font usage des mêmes catégories (avec de légères modifications) pour les marchés CECA situés sur le continent. Étant donné que le système de mesure dit «Impérial» est toujours employé au Royaume-Uni, des catégories différentes y sont utilisées. Les produits en cause sont répartis en solives, poutrelles/colonnes et poutrelles U. Par exemple, au quatrième trimestre de 1990, les catégories suivantes étaient employées: "" ID="1">A 1> ID="2">203 × 133 tous poids en kg 152 × 152 tous poids en kg"> ID="1">A 2> ID="2">203 × 102 254 × 102 × 22 uniquement 254 × 146 tous poids en kg 305 × 165 tous poids en kg 356 × 171 tous poids en kg 406 × 178 × 54 406 × 178 × 60uniquement 457 × 191 × 67 457 × 191 × 74uniquement 533 × 210 × 82 533 × 210 × 92uniquement 203 × 203 × 46 203 × 203 × 52 203 × 203 × 60 uniquement 254 × 254 × 73 254 × 254 × 89uniquement"> ID="1">A 3> ID="2">Toutes les autres poutrelles et colonnes">

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