(30) La Commission poutrelles (également connue sous le nom anglais de «Poutrelles Committee» et parfois dénommée dans le passé «Commission des produits longs» ou «Long Products Committee») est l'une des «Commissions de produits» (Product Committees) d'Eurofer. Comme leur nom l'indique, chacune de ces commissions s'intéresse à un produit ou groupe de produits déterminé (par exemple, les poutrelles, les laminés marchands ou le fil machine). Les réunions de toutes ces commissions sont organisées par Eurofer, qui fournit aussi un soutien logistique (par exemple, des interprètes).
Décision 94/215/CECA · Article
Article considérant 30
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/02/1994) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 94/215/CECA
RattachementDécision 94/215/CECA
Versionacte d'origine du 16/02/1994 (CELEX 31994D0215)
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