(78) Le système a été abandonné au début de 1989. Il a repris au début de 1990 (pour les livraisons du premier trimestre de 1990), comme l'a confirmé British Steel et comme l'atteste une note d'information de British Steel datée du 20 juillet 1990, ainsi que le fait que le 31 janvier 1990, Peine-Salzgitter a adressé une lettre au président du CDE pour lui exposer ses intentions en matière de livraison pour les premier et deuxième trimestres de 1990.
Décision 94/215/CECA · Article
Article considérant 78
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/02/1994) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 94/215/CECA
RattachementDécision 94/215/CECA
Versionacte d'origine du 16/02/1994 (CELEX 31994D0215)
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