Article considérant 4

(4) Les principales qualités de carton fabriquées en Europe occidentale sont les suivantes. - Le carton pour boîtes pliantes avec intérieur et verso bois (= Folding boxboard - FBB) est constitué d'une couche extérieure blanche fabriquée à partir de pâte chimique blanche, d'une couche intermédiaire de pâte mécanique ou chimico-mécanique, et souvent d'une mince couche de base de pâte chimique blanchie. La qualité FBB sert habituellement à l'emballage des aliments, des produits cosmétiques, des cigarettes, des médicaments, etc. - Le carton avec intérieur gris (= White-lined chipboard - WLC), également connu en Europe continentale et occidentale sous le nom de duplex ou triplex, à base de fibres recyclées, s'obtient à partir de pâte chimique blanchie pour le recto et de vieux papiers pour le verso. Il sert habituellement à l'emballage des produits non alimentaires. - Le carton pure pâte blanchie (= Solid Bleached Sulphate - SBS) est un produit multicouche fabriqué à partir de pâte chimique blanchie et dont toutes les couches sont blanches. Il est principalement utilisé comme qualité de luxe pour l'emballage des aliments, des produits cosmétiques, des médicaments et des cigarettes. Certains autres produits de carton (par exemple le «carton gris», constitué uniquement de papier recyclé) peuvent également être fabriqués sur des machines à carton mais ne sont pas couverts par la définition du «carton» utilisée par les producteurs eux-mêmes et ne font pas l'objet de la présente procédure. En Europe occidentale, la profession a généralement adopté la désignation standard du produit et les abréviations employées en Allemagne. - Les qualités FBB couchées et non couchées sont respectivement désignées par les abréviations «GC» et «UC», - les qualités «duplex» couchées et non couchées de WLC sont désignées par les abréviations «GD» et «UD», et les qualités «triplex» sont désignées par les sigles «GT» et «UT», - les qualités SBS couchées et non couchées sont respectivement désignées par les abréviations «GZ» et «UZ». Il existe des subdivisions supplémentaires au sein de ces catégories: par exemple, le GC1 se distingue du GC2 par la différence de la couche utilisée pour le verso, les qualités GD1 et GD2 se distinguent par leur volume spécifique, etc. Par facilité, la totalité du secteur des fibres vierges est souvent désignée par les termes «qualités GC» et toutes les qualités recyclées par les termes «qualités GD». Le cas échéant, cet usage sera adopté dans la présente décision. 2. La taille du marché en volume et en valeur