(40) Un représentant de KNP a présidé la «President Conference» de 1984 à 1988 et a également assisté à ce titre aux réunions du PWG. Lorsqu'elle s'est retirée de la présidence en 1988, KNP n'a plus été représentée dans le PWG. Le producteur français Béghin-Corbehem (CBC) a toutefois continué de participer à titre individuel aux réunions du PWG après que Feldmuehle, qui en était déjà propriétaire à 50 %, eut acquis la deuxième moitié de ses actions en 1989. La première réunion du PWG à laquelle a participé Weig se situe au mois de mai 1988; ensuite, cette société n'a fréquenté le PWG régulièrement qu'à partir du printemps 1989. À part Cascades et Weig, les membres du PWG ont communiqué peu de renseignements sur leur participation aux diverses réunions du PWG avant la fin de l'année 1989 ou le début de 1990. Les présences de chaque producteur à partir du 28 novembre 1989 figurent dans le tableau 2. c) La «President Conference»
Décision 94/601/CE · Article
Article considérant 40
Article en vigueur.
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TexteDécision 94/601/CE
RattachementDécision 94/601/CE
Versionacte d'origine du 13/07/1994 (CELEX 31994D0601)
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