(42) Toutes les entreprises destinataires de la présente décision étaient représentées à la «President Conference». Certains petits producteurs n'y participaient que relativement peu souvent, mais les principaux producteurs (qui étaient également tous membres du PWG) étaient presque toujours présents à chaque «President Conference». Au cours de la période 1986-1991, des représentants du NPI ont participé à toutes les «President Conferences» sauf une. Des représentants de Finnboard (qui avaient également assisté aux réunions du PWG tenues juste avant) ont pris part à toutes les réunions de la «President Conference» séparément du NPI. Des sociétés membres de Finnboard ont également participé à titre individuel à certaines réunions: ainsi, Metsae-Serla s'est rendue chaque année aux réunions plénières de printemps (mais pas aux réunions d'hiver) et United Paper Mills a participé à une réunion en mai 1989.
Décision 94/601/CE · Article
Article considérant 42
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/07/1994) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 94/601/CE
RattachementDécision 94/601/CE
Versionacte d'origine du 13/07/1994 (CELEX 31994D0601)
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