Décision (CELEX 31994D0795) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/11/1994 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 31994D0795)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 31994D0795)
VersionVersion d'origine (CELEX 31994D0795)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 31994D0795)EUR-Lex →

Liste des participants à un voyage scolaire à l'intérieur de l'Union européenne

Nom de l'école:

Adresse de l'école:

Destination et durée du voyage:

Nom(s) du/des professeur(s) accompagnant le groupe:

Les indications données sont certifiées exactes. Pour chaque élève mineur participant au voyage, les personnes responsables de son éducation ont donné leur accord à sa participation.

Lieu

Date

Cachet de l'école

Le/La directeur/trice

L'exactitude des renseignements donnés ci-après au sujet des participants au voyage qui ne sont pas ressortissants d'un État membre de l'UE est certifiée par le présent document.

Les participants sont admis à retourner (nom de l'État) (1).

Lieu

Date

Cachet du service

L'Autorité chargée des questions relatives aux étrangers

Numéro

Nom

Prénom

Lieu de naissance

Date de naissance

Nationalité

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

Apposer ici les photographies (des participants non munis d'une pièce d'identité (portant leur photographie) (1):

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

(1) Cette partie ne doit être complétée que par les États membres qui utilisent la liste comme document de voyage.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31994D0795. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).