(43) Les procédés en phase gazeuse et en masse sont un moyen plus simple et plus efficace de produire du PP que les anciens procédés slurry qui étaient largement utilisés dans cette industrie jusqu'aux années 1980. Les procédés en masse et en phase gazeuse comprennent moins de stades intermédiaires, parce que l'utilisation de catalyseurs à haute efficacité rend inutile l'élimination des résidus catalytiques ou du composant atactique du polymère final. Les autres avantages des procédés en masse et en phase gazeuse sont une moindre consommation d'énergie, un investissement moindre en capital par tonne de capacité et une meilleure protection de l'environnement. Certains producteurs continuent à exploiter les anciennes usines du type slurry (25 % environ de la capacité totale de production de PP de l'Europe de l'Ouest), habituellement en combinaison avec des catalyseurs à haut rendement et à haute stéréospécificité permettant d'améliorer la production, étant donné que ces usines sont totalement obsolètes. D'ailleurs, on ne construit plus de nouvelles usines du type slurry. Selon les résultats de l'enquête de la Commission, si des fabricants de PP souhaitaient développer leur capacité de production de PP en construisant maintenant une nouvelle usine, ils s'efforceraient d'obtenir une licence pour un procédé de la nouvelle génération - en masse ou en phase gazeuse - et non pour un ancien procédé slurry. Il apparaît donc que le marché du produit en cause pour la technologie du PP devrait être défini uniquement en se basant sur la technologie avancée (masse et phase gazeuse) et que la technologie slurry devrait être exclue de cette définition. Conclusion
Décision 94/811/CE · Article
Article considérant 43
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/06/1994) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 94/811/CE
RattachementDécision 94/811/CE
Versionacte d'origine du 08/06/1994 (CELEX 31994D0811)
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