Décision 94/811/CE · Article

Article considérant 56

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/06/1994) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 94/811/CE
RattachementDécision 94/811/CE
Versionacte d'origine du 08/06/1994 (CELEX 31994D0811)
RéférenceConsidérant 56 de la décision 94/811/CEEUR-Lex →

(56) Conformément au CUA, qui expire en [ . . . ], l'objet de cet accord est de combiner le procédé à lit fluidisé de UCC et le catalyseur SHAC de Shell dans le but de développer un paquet de technologie PP et de le concéder à des tiers. L'usine de démonstration Seadrift susmentionnée [ . . . ]. Cette usine est utilisée pour la production [ . . . ]. UCC n'exerce pas d'autres activités dans la production du PP et dépend du savoir-faire de Shell Oil pour la commercialisation. Les expériences de laboratoire initiales concernant le catalyseur SHAC initial ont eu lieu [ . . . ]. Le paquet de technologie qui en est résulté, à savoir Unipol, est ce jour le principal concurrent de la technologie Spheripol d'Himont.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31994D0811. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).