Article considérant 65

(65) Dans leurs réponses aux questionnaires de la Commission, les producteurs de PP ont indiqué un certain nombre d'éléments qu'ils considèrent comme importants pour le choix d'une technologie PP: i) Gamme de produits/caractéristiques du produit. Une technologie doit être adaptée aux besoins du preneur de licence potentiel et à la stratégie qu'il entend appliquer pour accéder à différents segments du marché du PP ou renforcer sa présence sur ceux-ci. Sur les marchés développés, comme celui de l'Europe de l'Ouest, les producteurs qui construisent de nouvelles usines voudront normalement pouvoir fabriquer tous les types de produits et un certain nombre de qualités déterminées de chacun de ceux-ci. Dans ce contexte, il est important qu'il existe effectivement des usines fonctionnant sur la base de la technologie considérée et qu'elles aient déjà produit un certain nombre de qualités commerciales approuvées sur le marché. À cet égard, une distinction est parfois établie entre, d'une part, la capacité d'une technologie de produire un certain nombre de qualités du fait qu'elle est capable de produire du PP ayant les propriétés propres à ces qualités et, d'autre part, le fait qu'une technologie a déjà développé un certain nombre de qualités qualifiées commercialement et vendues sur le marché. Il apparaît que, pour un preneur de licence potentiel, le second critère est important pour évaluer les avantages comparatifs des différentes technologies envisageables. Pour un preneur de licence potentiel, l'existence de qualités qualifiées commercialement et produites sur la base d'une technologie donnée est une assurance qu'il pourra entrer sur un nouveau marché sur un pied d'égalité avec les acteurs établis ou continuer à servir ses clients sans devoir requalifier ses qualités, opération qui présente des risques et demande beaucoup de temps. ii) Simplicité opératoire, et notamment possibilité de passer aisément d'une qualité à l'autre. iii) Rapport coût/performances évalué sur la base des frais de construction et de fonctionnement de l'usine, redevances comprises. iv) Références du donneur de licence, valeur confirmée de sa technologie: l'existence d'un grand nombre d'usines utilisant une technologie donnée et desservant différents segments du marché du PP ou différents marchés géographiques est une garantie que cette technologie est capable de produire des qualités commercialement qualifiées et acceptées. De plus, le preneur de licence potentiel pourrait mieux évaluer la technologie en visitant plusieurs usines de capacités différentes conçues par le donneur de licence et en prenant contact avec les licenciés antérieurs. Ainsi, le facteur de risque que comporte le choix d'une technologie serait réduit au minimum. Cela est important, car la décision de prendre une licence implique des investissements substantiels et elle est prise pour la durée de vie de l'usine (20 à 30 ans). Même les licenciés sophistiqués comme les producteurs de PP de l'Europe occidentale considèrent que les références du donneur de licence constituent un critère de choix important. v) La capacité prouvée de construire de grandes usines. La taille d'une usine est déterminante pour la réalisation d'économies d'échelle. En Europe de l'Ouest par exemple, normalement, de nouvelles usines auraient une capacité annuelle d'au moins 120 000 à 160 000 tonnes et, dans certains cas, des capacités supérieures seraient même nécessaires. vi) Un important pool de licences dans le cadre duquel les améliorations apportées à la technologie en cause peuvent être échangées. Des preneurs de licence techniquement avancés disposant d'une technologie interne à leur entreprise peuvent décider de ne pas participer à un pool de licences pour ne pas être obligés de communiquer leurs propres améliorations, mais un vaste pool de licences est important pour les preneurs moins avancés qui s'en remettent au donneur de licence pour la mise à jour de la technologie. La communication des améliorations est particulièrement importante en ce qui concerne l'application du catalyseur utilisé. Avantages de Spheripol et Unipol