(39) Le 6 novembre 1986, les Chefs de Délégation suivants se sont réunis à Bruxelles: Sir J. Milne (R.U.), M. B. Laplace (F), M. J. Lose (D), M. G. Pesenti (I), M. J. Van Hove (B), M. P. Rumeu (ES), M. D. Quirke (IRL). Assistaient aussi à la réunion M. D'Agostino (Italcementi) et M. K. D. Irons (Blue Circle) qui a rédigé le compte-rendu intitulé «Notes de la réunion de représentants de l'industrie du ciment de la CEE à l'Hotel Hilton, le 6 novembre 1986 à 9 h.» (doc. 33126/19007-19008).
Décision 94/815/CE · Article
Article considérant 39
Article en vigueur.
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TexteDécision 94/815/CE
RattachementDécision 94/815/CE
Versionacte d'origine du 30/11/1994 (CELEX 31994D0815)
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