Programme spécifique: contrôle des conteneurs 1 GÉNÉRALITÉS
1. 1. Historique
1. 2. Convention de 1972 relative aux conteneurs
1. 3. Terminologie technique et construction des conteneurs
1. 4. Types de conteneurs
1. 5. Codage, identification et marquage
1. 6. Admission temporaire relative aux conteneurs.
[Voir programme spécifique commun sur l'admission temporaire adopté par une décision 93/15/CEE de la Commission de 1992]
1. 7. Transport de conteneurs et procédures simplifiées au départ et à l'arrivée
2. ORGANISATION DU TRANSPORT PAR CONTENEURS
2. 1. Logistique. Multimodalité
2. 2. Professions portuaires et maritimes
2. 3. Responsabilité
2. 4. Contrats de transport
2. 5. Types de marchandises
2. 6. Documents:
- connaissement
- manifeste.
3. UTILISATION FRAUDULEUSE DES CONTENEURS
3. 1. Coût et contingences techniques du contrôle physique
3. 2. Risques de fraude majeurs
- Fausses déclarations de valeur (coût du transport, assurance, etc.)
- Fausses déclarations de quantité (poids, incidences diverses, etc.)
- Fret clandestin (notamment la drogue)
3. 3. Les procédés de fraude en matière de fret clandestin
4. LUTTE CONTRE LA FRAUDE (y compris la drogue)
4. 1. Examen documentaire
4. 1.1. Contrôle de la cohérence des documents joints à la déclaration (factures, listes de chargement, etc.)
4. 1.2. Analyse du transport
- Étude du trajet
- Propriétaires, intervenants
4. 1.3. La méthodologie du ciblage
4. 1.4. Lutte contre la fraude et collaboration internationale
- Les organismes nationaux et internationaux
- SCENT (System Customs Enforcement Network)
- Les messages intracommunautaires
4. 2. Vérification physique
4. 2.1. Examen physique
4. 2.1.1. Examen intérieur et extérieur des conteneurs et contrôle détaillé des marchandises
4. 2.1.2. Vérification au départ
4. 2.1.3. Vérification à l'arrivée
4. 2.1.4. Report de la vérification
4. 2.1.5. Vérification complémentaire
4. 2.1.6. Frais en cas de vérification physique
4. 2.1.7. Mesures de sécurité à prendre
4. 2.2. Recherche du fret clandestin
4. 2.2.1. Examen des conteneurs dans un endroit approprié
4. 2.2.2. Mesures de sécurité à prendre
4. 2.2.3. Identification des conteneurs
4. 2.2.4. Contrôle extérieur. Attention spéciale pour les pratiques frauduleuses concernant les modifications des conteneurs - cachettes aménagées, plombage, etc.
4. 2.2.5. Contrôle intérieur
4. 2.2.6. Contrôle du chargement
4. 2.2.7. Travail d'équipe