Directive 94/11/CE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/07/2013 (consolidation EUR-Lex 01994L0011-20130701, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/03/1994).

TexteDirective 94/11/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDirective 94/11/CE
VersionConsolidée au 01/07/2013 (CELEX 01994L0011-20130701)
RéférenceAnnexe I de la directive 94/11/CEEUR-Lex →

1. Définition des parties de l'article chaussant à identifier et pictogrammes ou indications textuelles correspondants

| | Pictogrammes | Indication textuelle

|

a) Tige:

La tige de la chaussure est la face externe de l'élément structurel fixé à la semelle extérieure.

| |

FTige

DObermaterial

ITTomaia

NLBovendeel

ENUpper

DKOverdel

GRΕΠΑΝΩ ΜΕΡΟΣ

ESEmpeine

PParte superior

CZVrch

ESTPealne

LVVirsa

LTViršus

HUFelsőrész

MWiċċ

PLWierzch

SIZgornji del

SKVrch

BGлицева част

ROFață

HRGornjište

|

b) Doublure et semelle de propreté:

Il s'agit de la doublure de l'empeigne et de la semelle de propreté, qui constituent l'intérieur de l'article chaussant.

| |

FDoublure et semelle de propreté

DFutter und Decksohle

ITFodera e Sottopiede

NLVoering en inlegzool

ENLining and sock

DKForing og bindsål

GRΦΟΔΡΕΣ

ESForro y plantilla

PForro e Palmilha

CZPodšívka a stélka

ESTVooder ja sisetald

LVOdere un ieliekamā saistzole

LTPamušalas ir įklotė

HUBélés és fedőtalpbélés

MInforra u suletta

PLPodszewka z wyściółką

SIPodloga in vložek (steljka)

SKPodšívka a stielka

BGподплата и стелка

ROCăptușeală și acoperiș de branț

HRPodstava i uložna tabanica

|

c) Semelle extérieure:

Il s'agit de la face inférieure de l'article chaussant, soumise à l'usure par abrasion et fixée à la tige.

| |

FSemelle extérieure

DLaufsohle

ITSuola esterna

NLBuitenzool

ENSole

DKYdersål

GRΣΟΛΑ

ESSuela

PSola

CZPodešev

ESTVälistald

LVĀrējā zole

LTPadas

HUJárótalp

MPett ta' barra

PLSpód

SIPodplat

SKPodošva

BGвъншно ходило

ROTalpă exterioară

HRPotplat (donjište)

2. Définition des matériaux et symboles correspondants

Les pictogrammes concernant les matériaux doivent apparaître sur l'étiquette à proximité de ceux concernant les trois parties de l'article chaussant visées à l'article 4 et à la partie 1 de l'annexe.

| | | Pictogramme | Indication textuelle

| a) |

i) Cuir:

Terme général pour désigner le cuir ou la peau d'un animal qui a conservé sa structure fibreuse originelle plus ou moins intacte et qui a été tanné de manière à devenir imputrescible. Les poils ou la laine peuvent ou non avoir été éliminés. Le cuir fini peut provenir d'un cuir ou d'une peau qui a été refendu en tranches ou découpé en morceaux soit avant, soit après tannage. Mais si un cuir ou une peau tanné a été désintégré par un procédé mécanique et/ou chimique en particules fibreuses, fragments ou poudre et s'il est reconstitué ensuite, avec ou sans combinaison d'un liant, sous forme de feuilles ou sous toutes autres formes, il ne peut ainsi présenté être dénommé «cuir». Si le cuir est recouvert d'une couche d'enduction, de quelque manière qu'elle soit appliquée, ou d'une couche contrecollée, celles-ci ne doivent pas excéder 0,15 mm. La présente définition couvre ainsi tous les cuirs sans préjudice des autres obligations légales découlant par exemple de la convention de Washington.

Au cas où il est fait usage de la mention «cuir pleine fleur» dans le cadre des indications textuelles supplémentaires facultatives visées à l'article 5, elle s'appliquera à une peau comportant sa fleur d'origine telle qu'elle est présente lorsque l'épiderme a été retiré et sans qu'aucune pellicule n'ait été retirée par ponçage, effleurage ou refente.

| |

FCuir

DLeder

ITCuoio

NLLeder

ENLeather

DKLæder

GRΔΕΡΜΑ

ESCuero

PCouros e peles curtidas

CZUseň

ESTNahk

LVĀda

LTOda

HUBőr

MĠilda

PLSkóra

SIUsnje

SKUseň

BGкожа

ROPiei cu față naturală

HRKoža

| a) |

ii) Cuir enduit:

Produit dont l'épaisseur de la couche d'enduction ou de contrecollage n'excède pas un tiers de l'épaisseur totale du produit, mais est supérieure à 0,15 mm.

| |

FCuir enduit

DBeschichtetes Leder

ITCuoio rivestito

NLGecoat leder

ENCoated leather

DKOvertrukket læder

GRΕΠΕΝΔΕΔΥΜΕΝΟ ΔΕΡΜΑ

ESCuero untado

PCouro revestido

CZPovrstvená useň

ESTKaetud nahk

LVPārklāta āda

LTPadengta oda

HUBevonatos bőr

MĠilda miksija

PLSkóra pokryta

SIKrito usnje

SKPovrstvená useň

BGкожа с покритие

ROPiei cu față corectată

HRKoža korigiranog lica

| b) |

Textiles naturels et textiles synthétiques ou non tissés:

On entend par «textiles» tous les produits relevant de la directive 71/307/CEE, compte tenu de toutes ses modifications.

| |

FTextile

DTextil

ITTessili

NLTextiel

ENTextile

DKTekstilmaterialer

GRΥΡΑΣΜΑ

ESTextil

PTéxteis

CZTextilie

ESTTekstiil

LVTekstilmateriāls

LTTekstilė

HUTextil

MTessut

PLMateriał włókienniczy

SITekstil

SKTextil

BGтекстил

ROTextile

HRTekstil

| c) |

Autres matériaux

| |

FAutres matériaux

DSonstiges Material

ITAltre materie

NLOverige materialen

ENOther materials

DKAndre materialer

GRΑΛΛΑ ΥΛΙΚΑ

ESOtros materiales

POutros materiais

CZOstatní materiály

ESTTeised materjalid

LVCiti materiāli

LTKitos medžiagos

HUEgyéb anyag

MMaterjal ieħor

PLInny materiał

SIDrugi materiali

SKIný materiál'

BGвсички други материали

ROAlte materiale

HRDrugi materijali

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01994L0011-20130701. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).