Annexe -Règlement (CE) n° 536/94

Version d'origine : acte du 09/03/1994 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

"" ID="1">1. Diatomites sous forme de poudre couleur beige, présentant les caractéristiques analytiques suivantes:> ID="2">2512 00 00> ID="3">Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé du code NC 2512 00 00."> ID="1">- humidité: 4,7 % - perte au feu: 5,6 % - pH (suspension à 10 %): 7 - sodium (% Na2O): 0,2 % Le produit, par calcination, prend une teinte rosée.> ID="3">Voir aussi les notes explicatives du SH, no 25.12."> ID="1">Ce produit est utilisé comme adjuvant de filtration.> ID="3">Les caractéristiques analytiques sont celles de diatomites naturelles, ni calcinées ni activées."> ID="1">2. Diatomites sous forme de poudre beige rose, présentant les caractéristiques analytiques suivantes:> ID="2">2512 00 00> ID="3">Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé du code NC 2512 00 00."> ID="1">- humidité: 0,2 % - perte au feu: 0,4 % - pH (suspension à 10 %): 6 - sodium (% Na2O): 0,3 % Ce produit est utilisé comme adjuvant de filtration.> ID="3">Voir aussi les notes explicatives du SH, no 25.12."> ID="3">Les caractéristiques analytiques sont celles de diatomites simplement calcinées, non activées."> ID="1">3. Diatomites sous forme de poudre blanche, présentant les caractéristiques analytiques suivantes:> ID="2">3802 90 00> ID="3">Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par les libellés des codes NC 3802 et 3802 90 00."> ID="1">- humidité: < 0,1 % - perte au feu: 0,3 % - pH (suspension à 10 %): 8 - sodium (% Na2O): 3,5 % La couleur blanche subsiste même après calcination.> ID="3">Voir aussi les notes explicatives du SH, no 38.02 (partie A troisième alinéa paragraphe b-1)."> ID="1">Ce produit est utilisé comme adjuvant de filtration.> ID="3">Les caractéristiques analytiques sont celles de diatomites activées.">

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