"" ID="1">Silicium contenant en poids:> ID="2">2804 69 00> ID="3">Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, et par les libellés des codes NC 2804 et 2804 69 00"> ID="1">- plus de 98,7 % de silicium"> ID="1">- 0,1 % ou plus mais pas plus de"> ID="1">0,2 % d'aluminium"> ID="1">et"> ID="1">- moins de 0,1 % de calcium"> ID="1">Le silicium décrit ci-dessus est utilisé généralement pour la fabrication de chloroalkylsilanes">
Règlement (CE) n° 1663/94 · Article
Article annexe
Article en vigueur.
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TexteRèglement (CE) n° 1663/94
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1663/94
VersionVersion d'origine (CELEX 31994R1663)
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