VALEUR DES FONCTIONS a1, a2 ET a3
1. Navires neufs d'une longueur hors tout inférieure à 15 mètres et navires existants d'une longueur hors tout inférieure à 15 mètres pour lesquels les paramètres de la convention de Londres sont disponibles
a1=0,5194+0,0145 Loa (mais ne peut être inférieure à 0,6)
2. Navires existants d'une longueur hors tout inférieure à 15 mètres pour lesquels les paramètres de la convention de Londres ne sont pas disponibles
a2=0,4974+0,0255 Loa (mais ne peut être inférieure à 0,6)
Pour l'Espagne, l'Italie et la Grèce, pays pour lesquels ne sont pas disponibles les paramètres de la convention d'Oslo d'estimation du tonnage brut utilisant a2 dans la formule figurant dans la formule reprise à l'annexe I du règlement (CE) n° 3259/94 du Conseil, les dispositions suivantes s'appliquent:
- Espagne:
les paramètres de la convention d'Oslo seront estimés à partir des paramètres nationaux disponibles,
- Italie/Grèce:
des formules d'estimation du tonnage brut seront développées par la Grèce et l'Italie sur la base des paramètres nationaux actuellement disponibles.
L'Espagne, l'Italie et la Grèce substitueront progressivement les estimations des tonnages ainsi obtenus par le tonnage calculé par la fonction a1 selon le rythme prévu à l'annexe II relative à l'application des paramètres de la convention de Londres à cette catégorie de navires.
3. Navires existants de longueur comprise entre 15m hors tout et 24m entre perpendiculaires
a3=0,3097 Bi/Ti+Loa(Y-1900)/2767-C (mais ne peut être inférieure à 0,65 ou supérieure à 1,45)
où Y est l'année de construction, qui ne peut être antérieure à 1950, et où Bi et Ti sont respectivement la largeur et la hauteur de la coque telles que définies par la convention d'Oslo. L'ajustement complémentaire C prend les valeurs suivantes:
>TABLE>
Pour l'Espagne et l'Italie, pays pour lesquels ne sont pas disponibles les paramètres de la convention d'Oslo d'estimation du tonnage brut utilisant a3 dans la formule figurant dans la formule reprise à l'annexe I du règlement (CE) n° 3259/94 du Conseil, les dispositions suivantes sont d'application:
- Espagne:
les paramètres de la convention d'Oslo seront estimés sur la base des paramètres nationaux actuellement disponibles,
- Italie:
des formules d'estimation du tonnage brut seront développées par l'Italie sur la base des paramètres nationaux actuellement disponibles.
Les estimations et formules développées par l'Espagne, la Grèce et l'Italie et mentionnées aux points 2 et 3 sont soumises à l'agrément de la Commission et pourront être portées à la connaissance des États membres.
4. Exceptions
Le tonnage brut des navires dont la forme ou les principes de construction sont tels que l'application des formules ci-dessus serait déraisonnable ou impraticable (catamarans, trimarans ou autres navires d'une conception singulière) sera déterminé par l'administration de l'État membre concerné. Dans ce cas, l'administration de l'État membre concerné communiquera à la Commission les détails des méthodes utilisées à cet effet. Celles-ci seront soumises à l'examen des autres États membres.