(10) Comme les besoins des types d'activité de transport diffèrent, les autobus/autocars sont des produits très hétérogènes, allant des autobus urbains surbaissés pour le transport public local dans les agglomérations aux luxueux autocars de très grand tourisme à deux étages, de quinze mètres de long, avec de nombreuses catégories intermédiaires telles que les autobus urbains en partie surbaissés, les autocars à usage suburbain et interurbain et les autocars de transport régional (les deux catégories étant dénommées ci-après «autocars de ligne»), les autocars mixtes de ligne ou d'excursion et, enfin, les autocars de tourisme à un étage pour les grands voyages. Cette liste n'est pas du tout exhaustive, car il y a encore d'autres types d'autobus/autocars spécialisés. Qui plus est, les modèles peuvent s'obtenir en différentes dimensions. L'hétérogénéité est donc grande et la demande très diversifiée, car l'opérateur va acquérir l'autobus/autocar dont l'aménagement répond à ses besoins.
Décision 95/354/CE · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/02/1995) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 95/354/CE
RattachementDécision 95/354/CE
Versionacte d'origine du 14/02/1995 (CELEX 31995D0354)
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