(9) Les autobus/autocars se caractérisent par les types d'activité de transport auxquels ils sont destinés. Les autobus urbains, par exemple, servent au transport de personnes pendant quelques minutes ou en tout cas pendant une courte période de temps, et il doit être facile d'y monter et d'en descendre. Pour leur part, les autocars de tourisme transportent des personnes sur de grandes distances, les voyageurs passant des heures et même des jours entiers dans le véhicule. L'image des autocars de tourisme est celle du confort et de l'espace, qui passe avant celle de l'accessibilité.
Décision 95/354/CE · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/02/1995) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 95/354/CE
RattachementDécision 95/354/CE
Versionacte d'origine du 14/02/1995 (CELEX 31995D0354)
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