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Désignation des marchandises
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Classement Code NC
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Motivation
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1. ►M1
Sirop ambré, conditionné en flacons de 125 ml destiné à traiter des carences en fer caractérisant certaines formes d'anémie.Ce produit a la composition suivante (pour 100 g):
ferédétate de sodium: 4,13 g (1)
(2) sorbitol: 24 g
glycérine: 13 g
acide citrique: 0,1 g
alcool éthylique à 95°: 0,09 g
arôme: 0,01 g
parahydroxybenzoate de propyle: 0,01 g
parahydroxybenzoate de méthyle: 0,08 g
eau: Q.S.P.
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3004 90 19
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Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 3004, 3004 90 et 3004 90 19.
Le produit doit être considéré comme un médicament du fait de sa composition et de son utilisation à des fins thérapeutiques.
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2. Boisson alcoolique, au goût sucré et de pomme, obtenue à partir de cidre, de sirop de sucre, d'arôme de pomme et d'alcool, présentée en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l et présentant les caractéristiques analytiques suivantes:
Densité à 20 °C: 1,0472 g/cm3
Titre alcoométrique volumique (par pycnométrie): 19,5 % vol
Extrait:: 190 g/l
Sucres (HPLC):
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2206 00 51
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Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 2206 00 et 2206 00 51.
Voir aussi les notes explicatives SH, position 2206 deuxième alinéa.
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(1) Le ferédétate de sodium est un complexe ferrique soluble de l'éthylènediamine tétracétale sodique cristallisé.
(
1
) JO no L 256 du 7. 9. 1987, p. 1.
(
2
) JO noL 264 du 7. 11. 1995, p. 4.
(
3
) JO no L 302 du 19. 10. 1992, p. 1.