Article 1
1. Le code NC 0207 31 est remplacé par le code NC 0207 34; les codes NC 0207 39 90 et NC 0207 50 sont remplacés par les codes NC 0207 13 91, NC 0207 14 91, NC 0207 26 91, NC 0207 27 91, NC 0207 35 91, NC 0207 36 81, NC 0207 36 85 et NC 0207 36 89; le code NC 1602 32 est inséré après le code NC 1602 31:
- au paragraphe 1 de l'article 1er du règlement (CEE) n° 2777/75,
- à l'article 1er du règlement (CEE) n° 109/80 de la Commission (7).
2. Le code NC 0105 12 est inséré avant le code NC 0105 19:
- à l'article 1er du règlement (CEE) n° 109/80,
- à l'article 1er paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 2782/75 du Conseil (8).
3. Le code NC 1602 32 est inséré avant le code NC 1602 39:
- à l'article 6 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 715/90,
- à l'article 1er et à l'article 3 paragraphe 1 point b) du règlement (CEE) n° 903/90 de la Commission (9).
4. Le code NC 0207 23 est remplacé par le code NC 0207 33 à l'annexe I du règlement (CEE) n° 1729/92 de la Commission (10).
5. Les codes NC figurant aux annexes des règlements mentionnés ci-après, sont remplacés par les codes NC correspondants conformément au tableau de correspondance en annexe:
- le règlement (CEE) n° 2771/75,
- le règlement (CEE) n° 2699/93 de la Commission (11),
- le règlement (CE) n° 1431/94 de la Commission (12),
- le règlement (CE) n° 1559/94 de la Commission (13),
- le règlement (CE) n° 1474/95 de la Commission (14),
- le règlement (CE) n° 1484/95 de la Commission (15),
- le règlement (CE) n° 1866/95 de la Commission (16).
6. L'article 1er du règlement (CEE) n° 2783/75 est remplacé par le texte suivant:
« Article premier Sauf dispositions contraires du présent règlement, les taux des droits du tarif douanier commun sont appliqués pour les produits suivants:
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