(29) Les boîtes de conserve peuvent être des boîtes deux pièces ou des boîtes trois pièces. Elles sont en majorité fabriquées en fer blanc, les boîtes en aluminium ne représentant qu'une niche sur ce marché. La boîte trois pièces (à couvercle serti) est fabriquée en fer blanc: on soude le corps de la boîte, puis on y fixe un fond séparé. Les boîtes deux pièces, dont le fond et le corps forment une seule pièce, sont en fer blanc ou en aluminium. Dans les deux cas, le couvercle est fourni par le fabricant et soudé par le remplisseur. Les boîtes trois pièces sont la seule activité commune aux deux parties sur le marché des boîtes de conserve.
Décision 96/222/CE · Article
Article considérant 29
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/11/1995) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 96/222/CE
RattachementDécision 96/222/CE
Versionacte d'origine du 14/11/1995 (CELEX 31996D0222)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.