(34) Les fermetures en plastique pour bouteilles servent à fermer les bouteilles en verre et en plastique (PET) destinées aux boissons gazeuses et non gazeuses. Il existe une variété de fermetures, notamment des fermetures une pièce et deux pièces, dont l'utilisation dépend du type de bouteille et de son contenu. Le choix de la fermeture est largement conditionné par le choix de la bouteille: la fermeture est conçue pour s'adapter à la forme de la bouteille. L'équipement utilisé pour fabriquer les fermetures en plastique peut servir à fabriquer plusieurs sortes de fermetures filetées en plastique, à l'exclusion d'autres types de fermetures, comme les fermetures en aluminium.
Décision 96/222/CE · Article
Article considérant 34
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/11/1995) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 96/222/CE
RattachementDécision 96/222/CE
Versionacte d'origine du 14/11/1995 (CELEX 31996D0222)
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