(35) Les fermetures en aluminium pour bouteilles sont des capsules vissables utilisées pour fermer des bouteilles en verre et en plastique contenant des boissons alcoolisées et non alcoolisées. Bien que les différents calibres et styles de fermetures en aluminium imposent de petites différences dans l'équipement de fabrication, l'équipement de base est le même. L'opération commence par le revêtement et l'impression d'une feuille d'aluminium, qui passe ensuite par une découpeuse; les bandes découpées sont pressées pour former des capsules.
Décision 96/222/CE · Article
Article considérant 35
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/11/1995) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 96/222/CE
RattachementDécision 96/222/CE
Versionacte d'origine du 14/11/1995 (CELEX 31996D0222)
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