Décision 96/360/CE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/06/1996) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 96/360/CE
RattachementDécision 96/360/CE
Versionacte d'origine du 05/06/1996 (CELEX 31996D0360)
RéférenceConsidérant 1 de la décision 96/360/CEEUR-Lex →

considérant que, selon les dispositions de la directive 92/46/CEE, la méthode de calcul de la moyenne géométrique de la teneur en cellules somatiques dans le lait cru peut être adaptée lorsque le niveau de production est très variable pendant la période où la lactation est faible;

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