Décision 96/385/CE · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 24/12/1997 (consolidation EUR-Lex 01996D0385-19971224, la plus récente en français ; acte d'origine du 24/06/1996). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 96/385/CE
RattachementDécision 96/385/CE
VersionConsolidée au 24/12/1997 (CELEX 01996D0385-19971224)
Référencearticle 1 de la décision 96/385/CEEUR-Lex →

Le plan de contrôle et d'éradication de l'ESB, présenté par le Royaume-Uni le 3 juin 1996 et

►M1

modifié en dernier lieu le 17 octobre 1997 ◄ , est approuvé.

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