(133) En ce qui concerne le papier hygiénique, les essuie-tout et les mouchoirs en boîte, les cinq magasins à succursales qui ont répondu au questionnaire de la Commission stockent tous à l'heure actuelle des marques de KC et de Scott (comme, par exemple, Kleenex et Andrex). Nécessité du stockage
Décision 96/435/CE · Article
Article considérant 133
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/01/1996) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 96/435/CE
RattachementDécision 96/435/CE
Versionacte d'origine du 16/01/1996 (CELEX 31996D0435)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.