Décision 96/435/CE · Article

Article considérant 18

Article en vigueur.

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TexteDécision 96/435/CE
RattachementDécision 96/435/CE
Versionacte d'origine du 16/01/1996 (CELEX 31996D0435)
RéférenceConsidérant 18 de la décision 96/435/CEEUR-Lex →

(18) KC compte des usines de production dans trois pays européens, à savoir le Royaume-Uni (4 usines), la France (2 usines) et l'Allemagne (1 usine). Toutes ces usines sont spécialisées dans la fabrication et la transformation. Les usines de KC à [. . .] (5) utilisent la technique du through dry.

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