Décision 96/435/CE · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/01/1996) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 96/435/CE
RattachementDécision 96/435/CE
Versionacte d'origine du 16/01/1996 (CELEX 31996D0435)
RéférenceConsidérant 3 de la décision 96/435/CEEUR-Lex →

(3) KC exerce ses activités principales dans la production et la vente, à l'échelle mondiale, d'une large gamme de produits en papier et de produits connexes pour les particuliers et pour la clientèle d'entreprise. C'est un fournisseur de premier plan pour un large éventail de produits de consommation, tels que les couches jetables pour bébés, les couches pour adultes incontinents, les protections féminines et les produits en papier-tissu à usage sanitaire. KC réalise un chiffre d'affaires total de quelque 6,2 milliards d'écus, dont [. . .] (3) proviennent de la vente de produits en papier-tissu et de produits connexes.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31996D0435. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).