Décision 96/435/CE · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

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TexteDécision 96/435/CE
RattachementDécision 96/435/CE
Versionacte d'origine du 16/01/1996 (CELEX 31996D0435)
RéférenceConsidérant 8 de la décision 96/435/CEEUR-Lex →

(8) L'opération envisagée concerne les produits suivants, fabriqués par KC et Scott: bobines mères de papier-tissu, divers produits à base de papier-tissu, destinés aux particuliers et aux entreprises (papier hygiénique, essuie-tout, mouchoirs en boîte, mouchoirs en pochette, serviettes de table, essuis à usage industriel, essuie-mains).

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