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TexteDécision 96/578/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 96/578/CE
VersionConsolidée au 20/07/2002 (CELEX 01996D0578-20020720)
RéférenceAnnexe I de la décision 96/578/CEEUR-Lex →
APPAREILS SANITAIRES
Éviers, lavabos et lavabos pour collectivités; baignoires; bacs de douche; bidets; urinoirs; cuvettes de W-C; cabinets d'aisance à terre, chimiques et à compostage; toilettes à macération; toilettes à la turque; réservoirs de chasse d'eau; bains bouillonnants; écrans ou cabines de douche ou de bain.
▼M1
Toilettes publiques modulaires et kits de toilettes préfabriqués autres que ceux qui sont précisés à l'annexe II.
▼B
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