Directive 96/22/CE · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 18/12/2008 (consolidation EUR-Lex 01996L0022-20081218, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/04/1996).

TexteDirective 96/22/CE
IntituléANNEXE II
RattachementDirective 96/22/CE
VersionConsolidée au 18/12/2008 (CELEX 01996L0022-20081218)
RéférenceAnnexe II de la directive 96/22/CEEUR-Lex →

Liste des substances interdites:

Liste A: substances interdites

— thyréostatiques,

— stilbènes, dérivés des stilbènes, leurs sels et esters,

— œstradiol 17 β et ses dérivés estérifiés.

Liste B: substances interdites, mais dérogations possibles

— substances β-agonistes.

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