| Désignation des marchandises | Classement Code NC | Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1. Préparation à base de matières amylacées, obtenue par éthérification d'une farine de blé et ayant une teneur en amidon d'environ 61 % en poids, déterminée selon la méthode reprise à l'annexe II du règlement (CEE) no 4154/87 de la Commission (JO no L 392 du 31. 12. 1987, p. 19).
Cette préparation est du type généralement utilisé dans l'industrie du papier.
| 38091030 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par les libellés des codes NC 3809, 380910 et 38091030.
Voir aussi les notes explicatives du système harmonisé, no 38.09, partie A) point 1) premier alinéa.
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2. Mélange d'acides carboxyliques contenant en poids environ 79 % d'acide azélaïque, 20 % d'autres acides dibasiques et 1 % d'acides monobasiques.
| 38249090 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par les libellés des codes NC 3824, 382490 et 38249090.
Le produit n'est pas considéré comme suffisamment pur pour être classé dans le chapitre 29.
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3. Mélange d'esters méthyliques des acides gras provenant de l'huile de colza, présentant approximativement la répartition en acides gras suivante:
| % en poids
| C 16:O | 4,8
| C 18:O | 1,6
| C 18:1 | 60,6
| C 18:2 | 20,9
| C 18:3 | 8,7
Ce mélange est utilisé notamment comme biocarburant.
| 38249090 | Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par les libellés des codes NC 3824, 382490 et 38249090.